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Arrêté du 24 mars 1982 relatif à l'aération des logements

  • Arrêté du 24 mars 1982 relatif à l'aération des logements
    Texte réglementaire
    Arrêté du 24 mars 1982 relatif à l'aération des logements
    Publié visé : Tous
    Niveau de vulgarisation : Tout public
    Date d'édition : 1982
    Auteur / Organisme : Ministère de l'industrie, chargé de l'énergie, ministère de la santé et ministère de l'urbanisme et du logement
    Publié le :

Arrêté du 22 mars 2017 modifiant l'arrêté du 3 mai 2007 relatif aux caractéristiques thermiques et à la performance énergétique des bâtiments existants 

  • Arrêté du 22 mars 2017 modifiant l'arrêté du 3 mai 2007 relatif aux caractéristiques thermiques et à la performance énergétique des bâtiments existants 
    Texte réglementaire
    Arrêté du 22 mars 2017 modifiant l'arrêté du 3 mai 2007 relatif aux caractéristiques thermiques et à la performance énergétique des bâtiments existants.
    Publié visé : Tous
    Niveau de vulgarisation : Initié
    Date d'édition : 2017
    Auteur / Organisme : Ministère de l'emploi, de la cohésion social et du logement
    Publié le :

Publication 126: Radiological Protection against Radon Exposure

  • Publication 126: Radiological Protection against Radon Exposure
    Rapport
    Le rapport décrit les caractéristiques de l'exposition au radon, les mécanismes de transfert, les risques sanitaires associés à l'exposition au radon et les défis de la gestion du radon.
    Publié visé : Tous
    Niveau de vulgarisation : Expert
    Date d'édition : 2014
    Auteur / Organisme : Commission internationale de radioprotection (CIPR)
    Publié le :

VMC Double flux en habitat individuel conception et dimensionnement, installation et mise en service, entretien et maintenance

  • VMC Double flux en habitat individuel conception et dimensionnement, installation et mise en service, entretien et maintenance
    Document technique
    Ce guide technique traite des systèmes de ventilation mécanique contrôlée (VMC) double flux autoréglables mis en œuvre dans l’habitat individuel neuf.
    Publié visé : Professionnels du bâtiment
    Niveau de vulgarisation : Expert
    Date d'édition : octobre 2018
    Auteur / Organisme : Les partenaires du programme PACTE
    Publié le :

Arrêté du 26 février 2019 relatif aux modalités de gestion du radon dans certains établissements recevant du public et de diffusion de l'information auprès des personnes qui fréquentent ces établissements

  • Arrêté du 26 février 2019 relatif aux modalités de gestion du radon dans certains établissements recevant du public et de diffusion de l'information auprès des personnes qui fréquentent ces établissements
    Texte réglementaire
    Modalités de surveillance et de gestion du radon dans certains établissements recevant du public et d'affichage des résultats de cette surveillance.
    Publié visé : Tous
    Niveau de vulgarisation : Tout public
    Date d'édition : 12/03/2019
    Auteur / Organisme : Le ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, la ministre des solidarités et de la santé et la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
    Publié le :

Qualité de l’air intérieur - Site de l’ANSES

  • Qualité de l’air intérieur - Site de l’ANSES
    Document technique
    <p>Données de l’Anses sur la qualité de l’air intérieur</p>
    Publié visé : Tous
    Niveau de vulgarisation : Tout public
    Date d'édition : 15/05/2018
    Auteur / Organisme : Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail
    Publié le :