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Arrêté du 24 mars 1982 relatif à l'aération des logements

  • Arrêté du 24 mars 1982 relatif à l'aération des logements
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    Texte réglementaire
    Arrêté du 24 mars 1982 relatif à l'aération des logements
    Publié visé : Tous
    Niveau de vulgarisation : Tout public
    Date d'édition : 1982
    Auteur / Organisme : Ministère de l'industrie, chargé de l'énergie, ministère de la santé et ministère de l'urbanisme et du logement
    Publié le :

Arrêté du 22 mars 2017 modifiant l'arrêté du 3 mai 2007 relatif aux caractéristiques thermiques et à la performance énergétique des bâtiments existants 

  • Arrêté du 22 mars 2017 modifiant l'arrêté du 3 mai 2007 relatif aux caractéristiques thermiques et à la performance énergétique des bâtiments existants 
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    Texte réglementaire
    Arrêté du 22 mars 2017 modifiant l'arrêté du 3 mai 2007 relatif aux caractéristiques thermiques et à la performance énergétique des bâtiments existants.
    Publié visé : Tous
    Niveau de vulgarisation : Initié
    Date d'édition : 2017
    Auteur / Organisme : Ministère de l'emploi, de la cohésion social et du logement
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Arrêté du 26 février 2019 relatif aux modalités de gestion du radon dans certains établissements recevant du public et de diffusion de l'information auprès des personnes qui fréquentent ces établissements

  • Arrêté du 26 février 2019 relatif aux modalités de gestion du radon dans certains établissements recevant du public et de diffusion de l'information auprès des personnes qui fréquentent ces établissements
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    Texte réglementaire
    Modalités de surveillance et de gestion du radon dans certains établissements recevant du public et d'affichage des résultats de cette surveillance.
    Publié visé : Tous
    Niveau de vulgarisation : Tout public
    Date d'édition : 12/03/2019
    Auteur / Organisme : Le ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, la ministre des solidarités et de la santé et la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
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Qualité de l’air intérieur - Site de l’ANSES

  • Qualité de l’air intérieur - Site de l’ANSES
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    Document technique
    Données de l’Anses sur la qualité de l’air intérieur
    Publié visé : Tous
    Niveau de vulgarisation : Tout public
    Date d'édition : 15/05/2018
    Auteur / Organisme : Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail
    Publié le :

La réglementation en vigueur et autres textes

  • La réglementation en vigueur et autres textes
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    Document technique
    Cette directive a introduit de nouvelles obligations sur le radon avec notamment :
    - la fixation d’un niveau de référence à 300 Bq/m3 pour tout type de construction (habitat, établissements ...
    Publié visé : Tous
    Niveau de vulgarisation : Tout public
    Date d'édition :
    Auteur / Organisme : Ministère des Solidarités et de la Santé
    Publié le :

Radon -Site du Ministère des Solidarités et de la Santé

  • Radon -Site du Ministère des Solidarités et de la Santé
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    Présentation
    Données sur le radon du Ministère des Solidarités et de la Santé
    Publié visé : Tous
    Niveau de vulgarisation : Tout public
    Date d'édition :
    Auteur / Organisme : Ministère des Solidarités et de la Santé
    Publié le :