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Arrêté du 1er juin 2016 relatif aux modalités de présentation du rapport d'évaluation des moyens d'aération

  • Arrêté du 1er juin 2016 relatif aux modalités de présentation du rapport d'évaluation des moyens d'aération
    Consulter
    Texte réglementaire
    L'arrêté définit le contenu du rapport d'évaluation des moyens d'aération mentionné à l'article R. 221-32 du code de l'environnement.
    Publié visé : Tous
    Niveau de vulgarisation : Initié
    Date d'édition : 2016
    Auteur / Organisme : Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, ministère des affaires sociales et de la santé et ministère du logement et de l'habitat durable
    Publié le :

Recommandations de l'OFSP pour les bâtiments neufs

  • Recommandations de l'OFSP pour les bâtiments neufs
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    Rapport
    Recommandations de l'OFSP pour les bâtiments neufs
    Publié visé : Tous
    Niveau de vulgarisation : Tout public
    Date d'édition : 2018
    Auteur / Organisme : Office fédéral de la santé publique Suisse
    Publié le :

Ventilation mécanique répartie en rénovation - Habitat collectif et individuel

  • Ventilation mécanique répartie en rénovation - Habitat collectif et individuel
    Télécharger (3.82 Mo)
    Document technique
    Ces recommandations professionnelles concernent les systèmes de ventilation mécanique répartie (VMR) mis en oeuvre en habitat individuel et collectif existant dans le cadre de travaux de rénovation.
    Publié visé : Professionnels du bâtiment
    Niveau de vulgarisation : Expert
    Date d'édition : 2014
    Auteur / Organisme : Partenaires du Programme "Règles de l'Art Grenelle Environnement 2012"
    Publié le :

Ventilation mécanique contrôlée - Livret d'installation à destination des professionnels du bâtiment

  • Ventilation mécanique contrôlée - Livret d'installation à destination des professionnels du bâtiment
    Consulter
    Document technique
    Ce guide a pour objectif d'identifier les points de mise en œuvre à surveiller sur les installations de ventilation mécanique contrôlée (VMC) des logements individuels.
    Publié visé : Tous
    Niveau de vulgarisation : Initié
    Date d'édition : novembre 2016
    Auteur / Organisme : CEREMA
    Publié le :

Réglementation thermique "Grenelle environnement 2012"

  • Réglementation thermique "Grenelle environnement 2012"
    Télécharger (1.50 Mo)
    Présentation
    Présentation des exigences et avancées de la réglementation thermique 2012.
    Publié visé : Professionnels du bâtiment
    Niveau de vulgarisation : Tout public
    Date d'édition : juillet 2010
    Auteur / Organisme : Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer
    Publié le :

Intégrer le radon dans ses enseignements

  • Intégrer le radon dans ses enseignements
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    Rapport
    Guide sur le radon pour les organismes de formation
    Publié visé : Tous
    Niveau de vulgarisation : Initié
    Date d'édition : mai 2018
    Auteur / Organisme : ARS, DREAL, ASN, CEREMA
    Publié le :