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Décret n° 2015-1926 du 30 décembre 2015 modifiant le décret n° 2012-14 du 5 janvier 2012 relatif à l'évaluation des moyens d'aération et à la mesure des polluants effectuées au titre de la surveillance de la qualité de l'air intérieur

  • Décret n° 2015-1926 du 30 décembre 2015 modifiant le décret n° 2012-14 du 5 janvier 2012 relatif à l'évaluation des moyens d'aération et à la mesure des polluants effectuées au titre de la surveillance de la qualité de l'air intérieur
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    Texte réglementaire
    Le décret modifie les conditions de réalisation de la surveillance de la qualité de l'air à l'intérieur des locaux.
    Publié visé : Tous
    Niveau de vulgarisation : Tout public
    Date d'édition : 2015
    Auteur / Organisme : Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes et ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité
    Publié le :

Arrêté du 22 mars 2017 modifiant l'arrêté du 3 mai 2007 relatif aux caractéristiques thermiques et à la performance énergétique des bâtiments existants 

  • Arrêté du 22 mars 2017 modifiant l'arrêté du 3 mai 2007 relatif aux caractéristiques thermiques et à la performance énergétique des bâtiments existants 
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    Texte réglementaire
    Arrêté du 22 mars 2017 modifiant l'arrêté du 3 mai 2007 relatif aux caractéristiques thermiques et à la performance énergétique des bâtiments existants.
    Publié visé : Tous
    Niveau de vulgarisation : Initié
    Date d'édition : 2017
    Auteur / Organisme : Ministère de l'emploi, de la cohésion social et du logement
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Publication 126: Radiological Protection against Radon Exposure

  • Publication 126: Radiological Protection against Radon Exposure
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    Rapport
    Le rapport décrit les caractéristiques de l'exposition au radon, les mécanismes de transfert, les risques sanitaires associés à l'exposition au radon et les défis de la gestion du radon.
    Publié visé : Tous
    Niveau de vulgarisation : Expert
    Date d'édition : 2014
    Auteur / Organisme : Commission internationale de radioprotection (CIPR)
    Publié le :

VMC Double flux en habitat individuel conception et dimensionnement, installation et mise en service, entretien et maintenance

  • VMC Double flux en habitat individuel conception et dimensionnement, installation et mise en service, entretien et maintenance
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    Document technique
    Ce guide technique traite des systèmes de ventilation mécanique contrôlée (VMC) double flux autoréglables mis en œuvre dans l’habitat individuel neuf.
    Publié visé : Professionnels du bâtiment
    Niveau de vulgarisation : Expert
    Date d'édition : octobre 2018
    Auteur / Organisme : Les partenaires du programme PACTE
    Publié le :

Les bons gestes pour un bon air - Quelques conseils pour améliorer la qualité de l'air intérieur des logements

  • Les bons gestes pour un bon air - Quelques conseils pour améliorer la qualité de l'air intérieur des logements
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    Plaquette / flyer
    Elaborée par l'Observatoire de la Qualité de l'Air Intérieur, cette plaquette regroupe quelques conseils simples pour améliorer la qualité de l'air à l’intérieur des logements.
    Publié visé : Tous
    Niveau de vulgarisation : Tout public
    Date d'édition :
    Auteur / Organisme : Observatoire de la qualité de l'air intérieur
    Publié le :

Règlement sanitaire départemental type 

  • Règlement sanitaire départemental type 
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    Document technique
    Le règlement sanitaire départemental type (RSDT) contient un ensemble de dispositions directement applicables à différentes activités (bâtiment, agriculture, ...).
    Publié visé : Tous
    Niveau de vulgarisation : Initié
    Date d'édition : 2004
    Auteur / Organisme : Ministère de la santé et de la famille
    Publié le :