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HQE Performance

  • HQE Performance
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    Document technique
    Référentiel HQE Performance
    Publié visé : Professionnels du bâtiment
    Niveau de vulgarisation : Initié
    Date d'édition : 2011
    Auteur / Organisme : Association HQE
    Publié le :

Arrêté du 27 juin 2018 portant délimitation des zones à potentiel radon du territoire français

  • Arrêté du 27 juin 2018 portant délimitation des zones à potentiel radon du territoire français
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    Texte réglementaire
    Arrêté du 27 juin 2018 portant délimitation des zones à potentiel radon du territoire français
    Publié visé : Collectivités
    Niveau de vulgarisation : Initié
    Date d'édition : 2018
    Auteur / Organisme : Ministère de la transition écologique et solidaire
    Publié le :

Ventilation

  • Ventilation
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    Brochure
    Les bons gestes pour aérer et bien ventiler son logement.
    Publié visé : Tous
    Niveau de vulgarisation : Tout public
    Date d'édition : 2018
    Auteur / Organisme : ADEME
    Publié le :

Arrêté du 20 février 2019 relatif aux informations et aux recommandations sanitaires à diffuser à la population en vue de prévenir les effets d'une exposition au radon dans les immeubles bâtis

  • Arrêté du 20 février 2019 relatif aux informations et aux recommandations sanitaires à diffuser à la population en vue de prévenir les effets d'une exposition au radon dans les immeubles bâtis
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    Texte réglementaire
    Arrêté du 20 février 2019 relatif aux informations et aux recommandations sanitaires à diffuser à la population en vue de prévenir les effets d'une exposition au radon dans les immeubles bâtis
    Publié visé : Tous
    Niveau de vulgarisation : Tout public
    Date d'édition : 2019
    Auteur / Organisme : Ministère de la transition écologique et solidaire et ministère des solidarités et de la santé,
    Publié le :

Arrêté du 30 juin 1999 relatif aux caractéristiques acoustiques des bâtiments d'habitation

  • Arrêté du 30 juin 1999 relatif aux caractéristiques acoustiques des bâtiments d'habitation
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    Texte réglementaire
    Arrêté du 30 juin 1999 relatif aux caractéristiques acoustiques des bâtiments d'habitation
    Publié visé : Tous
    Niveau de vulgarisation : Initié
    Date d'édition : 1999
    Auteur / Organisme : Ministère de l'emploi et de la solidarité et ministère de l'équipement, des transports et du logement
    Publié le :

Décret n° 2015-1926 du 30 décembre 2015 modifiant le décret n° 2012-14 du 5 janvier 2012 relatif à l'évaluation des moyens d'aération et à la mesure des polluants effectuées au titre de la surveillance de la qualité de l'air intérieur

  • Décret n° 2015-1926 du 30 décembre 2015 modifiant le décret n° 2012-14 du 5 janvier 2012 relatif à l'évaluation des moyens d'aération et à la mesure des polluants effectuées au titre de la surveillance de la qualité de l'air intérieur
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    Texte réglementaire
    Le décret modifie les conditions de réalisation de la surveillance de la qualité de l'air à l'intérieur des locaux.
    Publié visé : Tous
    Niveau de vulgarisation : Tout public
    Date d'édition : 2015
    Auteur / Organisme : Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes et ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité
    Publié le :